CTOS-NC (Comité Territorial Olympique et Sportif de Nouvelle-Calédonie), Association
Numéro de dépôt :
3775579
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2020
Présentation de la marque équipe de Nouvelle-Calédonie
Déposée par voie électronique le 20 octobre 2010 par CTOS-NC (Comité Territorial Olympique et Sportif de Nouvelle-Calédonie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « équipe de Nouvelle-Calédonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est CTOS-NC (Comité Territorial Olympique et Sportif de Nouvelle-Calédonie), Association domicilié(e) BP 333 98845 Nouméa Cedex Nouvelle-Calédonie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTOS-NC (Comité Territorial Olympique et Sportif de Nouvelle-Calédonie) domicilié(e) BP 333 98845 Nouméa Cedex Nouvelle-Calédonie - France.
La marque équipe de Nouvelle-Calédonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque équipe de Nouvelle-Calédonie est expirée depuis le 20 octobre 2020.
CTOS-NC (Comité Territorial Olympique et Sportif de Nouvelle-Calédonie a également déposé les autres marques suivantes : ALLEZ CAGOUS ! , , NOUVELLE-CALEDONIE , Cagous
CTOS-NC (Comité Territorial Olympique et Sportif de Nouvelle-Calédonie), Association - BP 333 98845 Nouméa Cedex Nouvelle-Calédonie - France
CTOS-NC (Comité Territorial Olympique et Sportif de Nouvelle-Calédonie) - BP 333 98845 Nouméa Cedex Nouvelle-Calédonie - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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